Archives Départementales - Hautes-Alpes (05)
Liste Archives Départementales Hautes-Alpes (05) La Freissinouse
La Freissinouse (05059)
Cote : 2 E 63/29
Période : 1902-1903
Auteur : LEMAITRE Nathalie
Accès AD Hautes-Alpes
(05)
© LEMAITRE Nathalie - 2015
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Greffe du Tribunal de grande instance des Hautes-Alpes. ATTENTION ! Registre NMD 1897 de Le Saix.
| Vues | Période | Type d'Acte | Nature | Note |
|---|---|---|---|---|
| 0001 - 0014 | 1902-1903 | Autres | Autre | Ne Concerne pas les NMD 1902 - 1903 de La Freissinousse mais les NMD 1897 de la commune de Le Saix . Voir indexation sur Le Saix pour cette collection (2 E 63/29 1902 - 1903) |